Marc Yates
Société : MARC YATES SARL
Responsable éditorial : MARC YATES SARL
16 rue Dayet Aoua , Rabat , Agdal , MAROC
Téléphone :+2126 98 99 17 95
Email : infoatelierdiplome@gmail.com
Site Web : www.atelierdiplome.com
Hébergeur : HOSTINGER
61 Lordou Vironos Street 6023 Larnaca, Chypre
Site Web : www.hostinger.fr
MARC YATES SARL
Adresse : 16 rue Dayet Aoua , Rabat , Agdal , MAROC
Site Web : www.atelierdiplome.com
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Détermination du prix
Les prix des produits seront indiqués en DHS MAD TTC. La société MARC YATES SARL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.
Modalités de paiement
Le paiement du client est attendu à 50 % à la commande et le solde à la livraison. Tant que Le Client ne s’acquitte pas du solde restant, la marchandise demeurera la propriété de la société MARC YATES SARL.
Règlement
Le paiement des commandes s'effectue soit par:
National : (Maroc)
Chèque bancaire : En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée au Maroc. Au dos du chèque, le client indiquera sa référence de commande afin que le paiement soit relié à son dossier. L’encaissement du chèque est pratiqué à réception de celui-ci à l’adresse suivante : AGENCE EL HARHOURA AV MOHAMMED VI RES HARHOURA 12023 EL HARHOURA
Le chèque devra être à l’attention de MARC YATES SARL
Virement bancaire : Le Client reçoit par mail, lors de son paiement par virement bancaire, les coordonnées bancaires de la société MARC YATES SARL. Dans l’ordre de virement le client doit indiquer la référence de sa commande afin que le paiement puisse être relié à son dossier.
La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client.
Pour les produits commandés en grande quantité (plus de 100 pièces) et sur devis, le délais de livraison sera indiqué lors de l'établissement du devis.
Les colis sont acheminés par les 4 sociétés de transports suivantes: Maroc express, QuickVan. Les délais de livraison sont ceux indiqués lors du passage de la commande. MARC YATES SARL ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait (grève, intempéries...)
En cas de colis endommagés (déjà ouverts, produits manquants), le client s’engage à notifier au transporteur et au prestataire par tout moyen, toutes réserves dans les trois (3) jours suivant la réception du produit.
La client particulier peut exercer un droit de rétractation sous forme écrite (par exemple lettre ou e-mail) dans un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande et sans indication de motifs ou par le renvoi de la marchandise, à ses frais, si celle-ci lui a été cédée avant l'expiration du délai à l’adresse MARC YATES SARL – 16 rue Dayet Aoua , Rabat , Agdal , MAROC accompagnée de la référence de la commande. Les produits retournés doivent être neufs, dans leurs emballages d’origines, non portés, non lavés et non personnalisés. Pour tous les produits personnalisés, le droit de rétractation ne peut s'appliquer, conformément aux dispositions de l’article L 121-20 du Code de la Consommation tel que modifié par l’ordonnance n°2001-741 du 23 août 2001 qui stipule que le délai de rétractation est de 14 (quatorze) jours, et que la rétractation est notamment exclue (article 121-20.2 3ème alinéa) pour les contrats de fournitures de biens nettement personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du consommateur, soit notamment pour les articles sur-mesure, de mesures hors standard ou personnalisés. Ainsi aucun délai de rétractation ne sera accordé s’agissant des articles sur-mesure ou personnalisés.
Les remboursements des produits dans les hypothèses visées ci dessus seront effectués par MARC YATES SARL dans un délai maximal de trente (30) jours après la réception par elle des dits produits. Le remboursement s’effectuera par virement sur le compte indiqué lors de la commande.
Dans l’exécution du contrat, nous nous réservons expressément des divergences par rapport aux descriptions et indications de nos dépliants, catalogues et autres documents écrits et électroniques quant à la nature du tissu, la couleur, le poids, la dimension, le design ou des caractéristiques semblables, pour autant que ceux-ci soient raisonnables et acceptables. Des raisons de modification peuvent résulter de fluctuations commerciales et des rythmes techniques de production. La différence de couleur peut quant à elle résulter des différences de réglages des écrans d'ordinateurs ou de la composition du support. Nous nous réservons le droit de remplacer une marque d'un produit par une autre marque de qualité équivalente ou supérieure en cas de rupture de stock.
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