+212 662 648 740

+212 537 413 765

infoatelierdiplome@gmail.com

Accueil / Mentions legales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.atelierdiplome.com sont :

Editeur du Site

Marc Yates

Société : MARC YATES SARL

Responsable éditorial : MARC YATES SARL

16 rue Dayet Aoua , Rabat , Agdal , MAROC

Téléphone :+2126 98 99 17 95

Email : infoatelierdiplome@gmail.com

Site Web : www.atelierdiplome.com

Hébergement

Hébergeur : HOSTINGER

61 Lordou Vironos Street 6023 Larnaca, Chypre

Site Web : www.hostinger.fr

Développement

MARC YATES SARL

Adresse : 16 rue Dayet Aoua , Rabat , Agdal , MAROC

Site Web : www.atelierdiplome.com

Conditions d’utilisation

Ce site (www.atelierdiplome.com) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…

MARC YATES SARL met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de l’éditeur de ce site, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile

Liens hypertextes : Les sites internet de peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. MARC YATES SARL ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Produits fournis

L’ensemble des produits de la société ainsi que ses informations sont présentées sur notre site www.atelierdiplome.com. Nos tarifs seront communiqués sur demande du client, par mail, via notre site web www.atelierdiplome.com.

MARC YATES SARL s’efforce de fournir sur le site www.atelierdiplome.com des informations aussi précises que possible, les renseignements figurant sur le site www.atelierdiplome.com ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site www.atelierdiplome.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitation contractuelle sur les données

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse infoatelierdiplome@gmail.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de MARC YATES SARL.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent sur le site www.atelierdiplome.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de MARC YATES SARL. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.7

Litiges

Les présentes conditions du site www.atelierdiplome.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.atelierdiplome.com.

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour commandés via notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Prix et modalités de paiements

Détermination du prix

Les prix des produits seront indiqués en DHS MAD TTC. La société MARC YATES SARL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.

Modalités de paiement

Le paiement du client est attendu à 50 % à la commande et le solde à la livraison. Tant que Le Client ne s’acquitte pas du solde restant, la marchandise demeurera la propriété de la société MARC YATES SARL.

Règlement

Le paiement des commandes s'effectue soit par:

National : (Maroc)

Chèque bancaire : En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée au Maroc. Au dos du chèque, le client indiquera sa référence de commande afin que le paiement soit relié à son dossier. L’encaissement du chèque est pratiqué à réception de celui-ci à l’adresse suivante : AGENCE EL HARHOURA AV MOHAMMED VI RES HARHOURA 12023 EL HARHOURA

Le chèque devra être à l’attention de MARC YATES SARL

Virement bancaire : Le Client reçoit par mail, lors de son paiement par virement bancaire, les coordonnées bancaires de la société MARC YATES SARL. Dans l’ordre de virement le client doit indiquer la référence de sa commande afin que le paiement puisse être relié à son dossier.

Livraison

La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client.

Pour les produits commandés en grande quantité (plus de 100 pièces) et sur devis, le délais de livraison sera indiqué lors de l'établissement du devis.

Les colis sont acheminés par les 4 sociétés de transports suivantes: Maroc express, QuickVan. Les délais de livraison sont ceux indiqués lors du passage de la commande. MARC YATES SARL ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait (grève, intempéries...)

En cas de colis endommagés (déjà ouverts, produits manquants), le client s’engage à notifier au transporteur et au prestataire par tout moyen, toutes réserves dans les trois (3) jours suivant la réception du produit.

Droit et rétractation

La client particulier peut exercer un droit de rétractation sous forme écrite (par exemple lettre ou e-mail) dans un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande et sans indication de motifs ou par le renvoi de la marchandise, à ses frais, si celle-ci lui a été cédée avant l'expiration du délai à l’adresse MARC YATES SARL – 16 rue Dayet Aoua , Rabat , Agdal , MAROC accompagnée de la référence de la commande. Les produits retournés doivent être neufs, dans leurs emballages d’origines, non portés, non lavés et non personnalisés. Pour tous les produits personnalisés, le droit de rétractation ne peut s'appliquer, conformément aux dispositions de l’article L 121-20 du Code de la Consommation tel que modifié par l’ordonnance n°2001-741 du 23 août 2001 qui stipule que le délai de rétractation est de 14 (quatorze) jours, et que la rétractation est notamment exclue (article 121-20.2 3ème alinéa) pour les contrats de fournitures de biens nettement personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du consommateur, soit notamment pour les articles sur-mesure, de mesures hors standard ou personnalisés. Ainsi aucun délai de rétractation ne sera accordé s’agissant des articles sur-mesure ou personnalisés.

Les remboursements des produits dans les hypothèses visées ci dessus seront effectués par MARC YATES SARL dans un délai maximal de trente (30) jours après la réception par elle des dits produits. Le remboursement s’effectuera par virement sur le compte indiqué lors de la commande.

Divergences techniques et de design

Dans l’exécution du contrat, nous nous réservons expressément des divergences par rapport aux descriptions et indications de nos dépliants, catalogues et autres documents écrits et électroniques quant à la nature du tissu, la couleur, le poids, la dimension, le design ou des caractéristiques semblables, pour autant que ceux-ci soient raisonnables et acceptables. Des raisons de modification peuvent résulter de fluctuations commerciales et des rythmes techniques de production. La différence de couleur peut quant à elle résulter des différences de réglages des écrans d'ordinateurs ou de la composition du support. Nous nous réservons le droit de remplacer une marque d'un produit par une autre marque de qualité équivalente ou supérieure en cas de rupture de stock.

demande de devis